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Questions avec réponses

235 questions

1. Question n° 11289 posée par M. Adel Ziane

   Assujettissement fiscal des comités sportifs départementaux et régionaux

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 1175S posée par M. Fabien Gay

   Alerte sur le financement des associations locales à Bobigny

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   21/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

   Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 07618 posée par M. Fabien Gay

   Héritage des jeux Olympiques et Paralympiques en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   06/07/2023

   Pertinence

5. Question n° 06807 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Adaptation aux réalités des territoires ruraux des règles relatives aux assistantes maternelles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06003 posée par M. Fabien Gay

   Nouveau report du prolongement de la ligne 11

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

   Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   22/12/2022

   Pertinence

8. Question n° 04418 posée par M. Pascal Savoldelli

   Prolongement de la ligne 1 du métro dans le Val-de-Marne

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

   Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   08/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 01592 posée par M. Fabien Gay

    Nécessité d'une réponse nationale à l'urgence climatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    21/07/2022

    Pertinence