Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 0002A posée par Mme Aline Archimbaud

Droits sanitaires et sociaux des détenus

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

28/02/2013
Pertinence
Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite

Numérisation du livre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Ernest Cartigny

Position du Gouvernement en matière de dépistage du SIDA

Réponse du ministère : Santé

02/06/1993
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Ernest Cartigny

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

16/04/1992
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0094A posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Tracé de l'autoroute A16

Réponse du ministère : Équipement

11/05/1990
Pertinence
Question n° 0077A posée par Mme Paulette Fost

Approvisionnement en eau en cas de sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1989
Pertinence
Question n° 0049A posée par M. Jean Garcia

Libre circulation des capitaux

Réponse du ministère : Économie

21/04/1989
Pertinence
Question n° 0165A posée par M. Jean Garcia

Initiatives de la France en matière de paix et de désarmement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1987
Pertinence
Question n° 0045A posée par M. Jean Garcia

Politique d'indépendance nationale du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/05/1986
Pertinence