Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0084S posée par M. Fabien Gay

    Impact du projet EuropaCity

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0146S posée par M. Fabien Gay

    Intervention de la France auprès des autorités israéliennes pour obtenir la libération d'un jeune avocat franco-palestinien

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0256S posée par M. Fabien Gay

    Politique de délocalisation d'Engie vers des prestataires hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0408S posée par M. Fabien Gay

    Risques environnementaux de Montagne d'or

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0480S posée par M. Fabien Gay

    Nouveau retard sur le prolongement de la ligne 12 du métro à Aubervilliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0653S posée par M. Fabien Gay

    Travaux et investissements dans les transports en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1134S posée par M. Fabien Gay

    Création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1275S posée par M. Fabien Gay

    Exigence d'égalité républicaine à Sevran en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

    Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1695S posée par M. Fabien Gay

    Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte