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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
307 questions
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Question n° 02319 posée par M. Fernand Lefort
Composition des conseils d'administration des offices publics d'HLM
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02352 posée par M. James Marson
Situation nouvelle d'une entreprise de la Courneuve
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02422 posée par M. Fernand Lefort
Commémoration du 8mai 1945
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02430 posée par M. Claude Fuzier
Situation de la maison de la culture de la Seine- Saint-Denis
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02454 posée par M. Fernand Lefort
Application de la loi sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 02492 posée par M. Fernand Lefort
Situation des coopérateurs de la société location-attribution HLM Pro-construire
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02533 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Elaboration de la carte universitaire
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02534 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Problèmes d'emploi des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02569 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation de l'université de Vincennes
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Réforme du CNRS
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence