Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 30798 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Entrée en faculté: difficultés d'inscription

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 33255 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problème soulevé par la soutenance de thèse d'un étudiant étranger incarcéré (cas particulier)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 90005 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation de l'Université Paris-VIII à Saint-Denis

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00071 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Transfert de l'école d'ergothérapie de Paris

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 90023 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Difficultés financières des étudiants

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne