Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23385 posée par M. Edouard Le Jeune

Situation des lauréats de concours des PTT non embauchés

Réponse du ministère : Postes

05/11/1992
Pertinence
Question n° 21773 posée par M. Roger Rigaudière

Contrat de plan de La Poste

Réponse du ministère : Postes

25/06/1992
Pertinence
Question n° 20913 posée par M. Marcel Costes

Contrat de plan de La Poste

Réponse du ministère : Postes

23/04/1992
Pertinence
Question n° 20675 posée par M. Pierre Louvot

Contrat de plan entre La Poste et l'Etat

Réponse du ministère : Postes

09/04/1992
Pertinence
Question n° 32677 posée par M. Maurice Janetti

Distribution télégraphique dimanches et jours fériés: suppression

Réponse du ministère : Postes

07/02/1980
Pertinence
Question n° 28092 posée par M. Paul Jargot

Direction opérationnelle des postes de Grenoble: suppression

Réponse du ministère : Postes

15/11/1978
Pertinence
Question n° 27980 posée par M. André Bohl

Postes et télécommunications: situation en Moselle

Réponse du ministère : Postes

08/11/1978
Pertinence
Question n° 27791 posée par M. Victor Robini

Administration des P et T des Alpes-Maritimes: situation

Réponse du ministère : Postes

25/10/1978
Pertinence
Question n° 25970 posée par M. Louis Perrein

Val-de-Marne: manque de personnel dans les services postaux

Réponse du ministère : Postes

12/04/1978
Pertinence