Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

203 questions

Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

07/04/1978
Pertinence
Question n° 33014 posée par M. Serge Mathieu

Situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00444 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs de veaux

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00445 posée par M. Rémi Herment

Situation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00452 posée par M. René Tinant

Situation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/10/1980
Pertinence
Question n° 00434 posée par M. Serge Mathieu

Situation des éleveurs de moutons

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1980
Pertinence
Question n° 00127 posée par M. Abel Sempe

Gers: situation des éleveurs de veaux en batterie

Réponse du ministère : Agriculture

20/06/1981
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Henri Belcour

Corrèze: situation des éleveurs de veau

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1981
Pertinence
Question n° 02265 posée par M. Henri Caillavet

Lot-et-Garonne: situation des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1981
Pertinence
Question n° 05385 posée par M. Jean Cluzel

Situation des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/04/1982
Pertinence