Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

Question n° 14269 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13226 posée par M. Jean Louis Masson

Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/11/2019
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11437 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil au guichet des usagers de la SNCF

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08976 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07457 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

25/10/2018
Pertinence
Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/09/2010
Pertinence
Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

Service de surveillance générale de la SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/08/2009
Pertinence