Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 20353 posée par Mme Catherine Procaccia

Droit de grève à la SNCF après l'ouverture à la concurrence des réseaux

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17800 posée par M. Yves Détraigne

Opacité des tarifs de train

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

10/09/2020
Pertinence
Question n° 09241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gares parisiennes : aide aux voyageurs chargés de bagages

Réponse du ministère : Transports

14/01/1988
Pertinence
Question n° 09165 posée par M. Roland Courteau

Conséquences sur l'emploi du projet ETNA de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

31/12/1987
Pertinence
Question n° 09186 posée par M. Jean Cluzel

Accompagnement des trains de grandes lignes par un seul agent

Réponse du ministère : Transports

31/12/1987
Pertinence
Question n° 08997 posée par M. René Travert

Accompagnement des trains de grandes lignes par un seul agent

Réponse du ministère : Transports

17/12/1987
Pertinence
Question n° 08837 posée par M. Roger Husson

Trains de grandes lignes : qualité du service rendu au public

Réponse du ministère : Transports

10/12/1987
Pertinence
Question n° 08322 posée par M. Albert Voilquin

Transports publics en zone rurale

Réponse du ministère : Transports

29/10/1987
Pertinence
Question n° 08068 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Accueil des gares parisiennes

Réponse du ministère : Transports

15/10/1987
Pertinence
Question n° 07301 posée par M. Roland Grimaldi

SNCF : tarif voyageurs

Réponse du ministère : Transports

30/07/1987
Pertinence