Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

Question n° 0016G posée par M. Didier Guillaume

Déplacement du président de la République à Rennes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/09/2012
Pertinence
Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre

Agriculture et PAC

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

26/10/2012
Pertinence
Question n° 0054G posée par M. Joël Labbé

Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/11/2012
Pertinence
Question n° 0107G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Filière viande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

22/02/2013
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Joël Labbé

Filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

24/05/2013
Pertinence
Question n° 0182G posée par M. Yvon Collin

Inondations

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0186G posée par M. Philippe Paul

Agroalimentaire : manque d'abattoirs

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

21/06/2013
Pertinence
Question n° 0226G posée par Mme Bernadette Bourzai

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2013
Pertinence
Question n° 0230G posée par M. Philippe Paul

Agroalimentaire en Bretagne

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/10/2013
Pertinence