Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 00952 posée par M. Bernard Dussaut

Réforme du statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/05/1993
Pertinence
Question n° 24160 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Premier ministre

24/12/1992
Pertinence
Question n° 23788 posée par M. Daniel Goulet

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23535 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Premier ministre

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23397 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Statut des inspecteurs de la jeunesse, des sports et des loisirs

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/11/1992
Pertinence
Question n° 23230 posée par M. Robert Pagès

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23261 posée par M. Jacques Valade

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23290 posée par M. Auguste Cazalet

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

29/10/1992
Pertinence
Question n° 23094 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/10/1992
Pertinence
Question n° 23111 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Statut des inspecteurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/10/1992
Pertinence