Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

107 questions

  1. Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Entreprise Jeumont-Schneider

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05270 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07068 posée par M. Daniel Percheron

    Suppression d'emplois chez AZF

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08670 posée par M. Raymond Courrière

    Avenir de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06801 posée par M. Paul Souffrin

    Suppression d'emplois à Unimétal

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15196 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Difficultés de l'industrie textile dans le département de la Haute-Marne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18819 posée par M. Ivan Renar

    Situation de l'emploi à l'entreprise Stein Industries de Lys-lez-Lannoy (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19106 posée par M. Ivan Renar

    Entreprise Case Poclain à Croix (Nord)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19183 posée par M. Maurice Arreckx

    Avenir de l'entreprise publique de communication FR 3

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19623 posée par M. Edouard Le Jeune

    Missions des douaniers dans l'Europe de 1993

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible