Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 21531 posée par M. Gérard Lahellec

Problèmes posés par Nokia pour le bassin d'emploi de Lannion

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

18/03/2021
Pertinence
Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

Suppressions de postes chez Sanofi

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

21/01/2021
Pertinence
Question n° 0954G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Situation d'Alstom

Réponse du Premier ministre

30/09/2016
Pertinence
Question n° 0695G posée par Mme Michelle Demessine

Entreprise Pentair et emploi

Réponse du Premier ministre

15/01/2016
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Pierre Laurent

Situation à Air France

Réponse du Premier ministre

16/10/2015
Pertinence
Question n° 0234G posée par Mme Éliane Assassi

Politique économique et de l'emploi

Réponse du Ministère du redressement productif

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0065G posée par M. Pierre Laurent

Arcelor-Mittal Florange

Réponse du Premier ministre

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0067G posée par M. François Grosdidier

Florange

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

07/12/2012
Pertinence
Question n° 0725G posée par Mme Éliane Assassi

Crise économique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/11/2011
Pertinence
Question n° 08320 posée par M. Paul Raoult

Suppressions d'emplois annoncées sur les sites du Valenciennois du groupe PPG

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

09/04/2009
Pertinence