Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 29740 posée par M. Bernard Michel Hugo

Suppression d'emplois et déménagement d'une entreprise des Mureaux

Réponse du ministère : Industrie

04/04/1979
Pertinence
Question n° 31420 posée par M. Guy Schmaus

Fabrique de jouets: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Industrie

03/10/1979
Pertinence
Question n° 01131 posée par M. Anicet Le Pors

Usine Saupiquet de Ciboure: suppression d'emplois

Réponse du ministère : Industries agricoles et alimentaires

09/12/1980
Pertinence
Question n° 11339 posée par M. Jean Chérioux

Suppression d'emplois dans une société nationalisée

Réponse du ministère : Industrie

21/04/1983
Pertinence
Question n° 12718 posée par M. Hubert Martin

Suppression d'emplois dans la sidérurgie lorraine et les mines de fer

Réponse du ministère : Industrie

07/07/1983
Pertinence
Question n° 0457S posée par M. Guy Schmaus

Suppression d'emplois chez Citroën

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1984
Pertinence
Question n° 0468S posée par M. Guy Schmaus

Suppressions d'emplois à l'usine des Câbles de Lyon de Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Industrie

29/03/1984
Pertinence
Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des suppressions d'emplois industriels

Réponse du ministère : Industrie

03/04/1986
Pertinence
Question n° 00157 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Entreprise Jeumont-Schneider

Réponse du ministère : Industrie

17/04/1986
Pertinence
Question n° 01289 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Devenir de la plate-forme chimique de Carling (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

05/06/1986
Pertinence