Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

62 questions

  1. Question n° 00016 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Devenir des suppressions d'emplois industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02187 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03484 posée par M. Josselin de Rohan

    Structures de la fonction publique: suites données au rapport Belin-Gisserot

    Réponse du ministère : Réforme administrative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03567 posée par M. Albert Voilquin

    Budget 1987: prévision de réduction d'effectifs de fonctionnaires

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03637 posée par M. Albert Voilquin

    Suppression d'emplois administratifs en milieu rural

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03863 posée par M. Paul Souffrin

    Non-publication du rapport Gandois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06752 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Devenir de la chimie en Moselle

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00892 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique de l'emploi

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01758 posée par M. Paul Souffrin

    Retrait du plan Pache

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0316G posée par M. Roger Quilliot

    Suppression d'emplois dans le secteur industriel

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne