Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 0392S posée par M. Antoine Lefèvre

Devenir des maisons de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/06/2018
Pertinence
Question n° 03440 posée par M. Jean-Claude Tissot

Suppressions d'emplois annoncées par le groupe Carrefour

Réponse du Ministère du travail

22/02/2018
Pertinence
Question n° 02848 posée par Mme Michelle Gréaume

Suppressions d'emplois chez Pimkie

Réponse du Ministère du travail

25/01/2018
Pertinence
Question n° 01849 posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Contrats aidés dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées et services d'aide à domicile

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01624 posée par Mme Gisèle Jourda

Conséquences de la suppression des emplois aidés pour les régies de quartier

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01632 posée par Mme Gisèle Jourda

Conséquences de la suppression des emplois aidés au regard de l'engagement des collectivités

Réponse du Ministère du travail

19/10/2017
Pertinence
Question n° 01115 posée par M. Alain Fouché

Baisse des contrats aidés

Réponse du Ministère du travail

31/08/2017
Pertinence
Question n° 1415S posée par M. Éric Bocquet

Suppressions d'emplois dans le secteur de la vente à distance

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18129 posée par M. Thierry Foucaud

Moratoire sur la circulaire du 19 janvier 2011 relative à l'insertion professionnelle des jeunes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17482 posée par M. Roland Courteau

Situation des seniors

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence