Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 04646 posée par M. Jean-Marie Bockel

Bonifications pour enfants dans le calcul de la retraite de femmes polypensionnées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 05046 posée par M. Antoine Lefèvre

Retraités de l'artisanat et du commerce

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05330 posée par M. François Bonhomme

Revalorisation des pensions de retraite agricole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

Situation des retraités en Martinique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/07/2018
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation des retraites du monde agricole

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 08054 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pensions de réversion des veuves et veufs dans le cadre de la réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/12/2018
Pertinence
Question n° 08607 posée par Mme Monique Lubin

Situation des retraites agricoles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/01/2019
Pertinence
Question n° 10012 posée par M. Didier Rambaud

Représentativité de la confédération française des retraités

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/04/2019
Pertinence
Question n° 10369 posée par M. Maurice Antiste

Situation des retraités en Martinique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10560 posée par Mme Angèle Préville

Cumul emploi et retraite pour les exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/05/2019
Pertinence