Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

764 questions

  1. Question n° 14392 posée par M. Pierre Vallon

    Système de retraite des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19671 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Inquiétude des retraités concernant l'avenir des systèmes de retraites

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23276 posée par M. Jacques Machet

    Mise en place de systèmes de retraite par capitalisation

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23277 posée par M. Jacques Machet

    Système de retraite des jeunes chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23543 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Extension des systèmes de retraite par capitalisation aux non-fonctionnaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24766 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Extension des systèmes de retraite par capitalisation aux non-fonctionnaires

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0695S posée par M. Edouard Le Jeune

    Avenir des systèmes de retraite par répartition

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01323 posée par M. Rémi Herment

    Difficultés futures des systèmes de retraite par répartition

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01345 posée par M. François Autain

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02021 posée par M. Michel Alloncle

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible