Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 22666 posée par M. Ronan Le Gleut

    Accès à l'audiovisuel public pour les Français qui résident ou voyagent à l'étranger.

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22056 posée par Mme Jacky Deromedi

    Diffusion des chaînes françaises au Maghreb

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0200C posée par M. Louis Duvernois

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0201C posée par M. Ivan Renar

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0203C posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0204C posée par Mme Christiane Kammermann

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0205C posée par Mme Catherine Tasca

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0354G posée par M. David Assouline

    Situation de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne