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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 0820G posée par M. Philippe Tabarot

   Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

   Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 09314 posée par M. Philippe Tabarot

   Assurance des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   07/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 08089 posée par M. Philippe Tabarot

   Tunnel de Tende

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   03/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 0478G posée par M. Philippe Tabarot

   Zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   15/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

7. Question n° 0382G posée par M. Jean-François Longeot

   Suites du rapport du conseil d'orientation des infrastructures

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

8. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05232 posée par M. Philippe Tabarot

   Lutter contre le fléau des arnaques à la vignette Crit'air

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

    Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    09/02/2023

    Pertinence