Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 06426 posée par M. Philippe Tabarot

    Pour la création d'un corps des forestiers sapeurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05232 posée par M. Philippe Tabarot

    Lutter contre le fléau des arnaques à la vignette Crit'air

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0059G posée par M. Max Brisson

    Islamisme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00686 posée par M. Philippe Tabarot

    Publication du décret interdisant la publicité sur les embarcations en mer

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00692 posée par M. Philippe Tabarot

    Pilotes de la sécurité civile

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 1798S posée par M. Patrick Chaize

    Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1772S posée par M. Stéphane Demilly

    Lutte contre les escroqueries

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

    Vol des métaux non ferreux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte