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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 1019S posée par M. Philippe Tabarot

   Interruption de la liaison aérienne entre Nice et Paris par Air France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   18/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 0988S posée par M. Philippe Tabarot

   Situation difficile des infirmières libérales en milieu rural dans les vallées de la Roya et de la Bevera dans le département des Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   14/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 0822S posée par M. Philippe Tabarot

   Dysfonctionnements et manque de personnel au collège René Cassin dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0730S posée par M. Philippe Tabarot

   Absence de dialogue avec les maires des Alpes-Maritimes sur la réquisition d'équipements publics et privés pour les mineurs non accompagnés

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0708S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

   Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du bâtiment et des travaux publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   25/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 0558S posée par M. Philippe Tabarot

   Implantation d'un centre de production de matériaux à base de mâchefers dans l'ouest des Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   30/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 0431S posée par M. Philippe Tabarot

   Création d'une ferme aquacole géante en baie de Vallauris Golfe-Juan dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   09/02/2023

   Pertinence

8. Question n° 0303S posée par M. Philippe Tabarot

   Handicap à l'école et pénurie d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les Alpes-Maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

9. Question n° 0135S posée par M. Philippe Tabarot

   Coût exorbitant de l'électricité pour les entreprises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 0108S posée par M. Jérôme Bascher

    Accroissement du nombre de sociétés fantômes et de la fraude documentaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    04/08/2022

    Pertinence