Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

120 questions

Question n° 02168 posée par M. Louis Perrein

Tarifs postaux de la presse: évolution

Réponse du ministère : Postes

05/03/1981
Pertinence
Question n° 0107A posée par Mme Brigitte Gros

Révision des tarifs postaux applicables à la presse

Réponse du ministère : Premier ministre

23/02/1984
Pertinence
Question n° 0108A posée par Mme Brigitte Gros

Tarifs postaux appliqués aux journaux imprimés à l'étranger

Réponse du ministère : Premier ministre

23/02/1984
Pertinence
Question n° 0521S posée par M. Edouard Bonnefous

Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour les entreprises de presse

Réponse du ministère : Énergie

06/06/1984
Pertinence
Question n° 19090 posée par M. André Rouvière

Presse associative des retraités et personnes âgées: tarif postal

Réponse du ministère : Postes

30/08/1984
Pertinence
Question n° 21363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Tarifs postaux et presse associative

Réponse du ministère : Postes

10/01/1985
Pertinence
Question n° 24945 posée par M. André Diligent

Hausse des tarifs postaux de la presse

Réponse du ministère : Postes

18/07/1985
Pertinence
Question n° 00189 posée par M. Pierre Salvi

Difficultés de la revue mensuelle des VRP et commerciaux CGC en matière d'agrément

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03067 posée par M. Daniel Percheron

Diffusion des publications associatives

Réponse du ministère : Culture

16/10/1986
Pertinence
Question n° 05412 posée par M. Josselin de Rohan

Publications présentant un danger pour la jeunesse: fiscalité

Réponse du ministère : Culture

02/04/1987
Pertinence