Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00177 posée par M. Cédric Perrin

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00178 posée par M. Cédric Perrin

    Devenir des cendres d'un animal de compagnie

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00181 posée par M. Cédric Perrin

    Suppression de la prime de service et arrêt maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 00221 posée par M. Cédric Perrin

    Stages de médecine et capacité d'accueil et de formation hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00226 posée par M. Cédric Perrin

    Dossier médical partagé et laboratoires pharmaceutiques privés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00231 posée par M. Cédric Perrin

    Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00232 posée par M. Cédric Perrin

    Financement des arrêts maladie et projet du Gouvernement

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00235 posée par M. Cédric Perrin

    Praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02215 posée par M. Cédric Perrin

    Alerte lancée par les services d'aide et de soins à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03156 posée par M. Cédric Perrin

    Évolution du zonage des chirurgiens-dentistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte