Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin

    Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin

    Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin

    Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin

    Diffusion des radios françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00016 posée par M. Cédric Perrin

    Autorisation d'émettre en zones frontalières

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin

    Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19335 posée par M. Cédric Perrin

    Publicité sur les médicaments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18122 posée par M. Cédric Perrin

    Difficultés rencontrées par les facteurs d'orgues

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07347 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Suppression des émissions de RFI en langue allemande

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05992 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Raccordement de la Franche-Comté à la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne