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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 18122 posée par M. Cédric Perrin
Difficultés rencontrées par les facteurs d'orgues
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 19335 posée par M. Cédric Perrin
Publicité sur les médicaments agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 00016 posée par M. Cédric Perrin
Autorisation d'émettre en zones frontalières
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00186 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 00781 posée par M. Cédric Perrin
Diffusion des radios françaises à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 02865 posée par M. Cédric Perrin
Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0431G posée par M. Cédric Perrin
Taxe sur les festivals
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0565S posée par M. Cédric Perrin
Taxe sur les festivals
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 10295 posée par M. Cédric Perrin
Création d'une instance d'autorégulation et de médiation de l'information
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 23503 posée par M. Cédric Perrin
Archivage des marchés publics issus de la dématérialisation
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence