Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des éditeurs et imprimeurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25450 posée par M. Bruno Belin

    Manque de matières premières dans le secteur de l'impression

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25533 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23859 posée par M. Hervé Gillé

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23626 posée par M. François Bonneau

    Accroissement préoccupant des exportations de grumes non transformées vers l'étranger et notamment vers la Chine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 24090 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Politique de soutien à la transformation du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 08075 posée par M. Gérard Longuet

    Difficultés économiques des entreprises de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07667 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de la filière bois et papier en Dordogne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01374 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Développement des industries de seconde transformation du bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01375 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Restructuration de la filière bois

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible