Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

  1. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

    Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16446 posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Remboursement des billets d'avion annulés par une compagnie aérienne en raison de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15925 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Réductions des vols domestiques d'Air France et compagnies « low cost »

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13436 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Réapprovisionnement en carburant des vols Iran Air lors de leur escale parisienne

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07870 posée par M. Gérard Longuet

    Préjudices causés aux usagers et aux compagnies par les délais excessivement longs aux contrôles de sécurité à Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01455 posée par M. Louis Souvet

    Tarifs appliqués aux transports aériens avec l'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17784 posée par M. Robert Laufoaulu

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17756 posée par M. Louis Duvernois

    Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09358 posée par M. Rodolphe Désiré

    Privatisation de la compagnie aérienne Air France

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06162 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Desserte aérienne d'Alger par Air France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible