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Questions avec réponses

79 questions

1. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

   Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0232S posée par M. Laurent Lafon

   Nuisances de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

   Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   29/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 02253 posée par M. Fabien Gay

   Situation des personnels de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et perspectives salariales dans un contexte de reprise du trafic aérien

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   04/08/2022

   Pertinence

5. Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

   Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 00486 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Conditions de remboursement des billets d'avion utilisés pour les rapatriements liés à la pandémie de covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00510 posée par Mme Corinne Féret

   Remboursement des prêts garantis par l'État par les entreprises du secteur de l'hôtellerie et de la restauration

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 26134 posée par M. Jean Louis Masson

   Passe sanitaire pour les enfants de moins de douze ans

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/01/2022

   Pertinence

9. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

   Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   02/12/2021

   Pertinence

10. Question n° 2149G posée par M. Stéphane Demilly

    Accord de libre circulation aérienne entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    25/11/2021

    Pertinence