Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 06630 posée par M. Loïc Hervé

    Entretien et remise à niveau des infrastructures aéroportuaires françaises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

    Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00747 posée par Mme Laure Darcos

    Coût exorbitant des contrats d'assurance pour les aéronefs de collection

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00486 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conditions de remboursement des billets d'avion utilisés pour les rapatriements liés à la pandémie de covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25603 posée par Mme Françoise Férat

    Accord entre l'Union européenne et le Qatar sur le transport aérien

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25668 posée par M. Laurent Burgoa

    Services aériens entre le Qatar et l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25678 posée par M. Philippe Tabarot

    Accord de libre-échange déséquilibré entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25471 posée par Mme Catherine Dumas

    Accord concernant les services aériens entre le Qatar et l'Union européenne et ses 27 États membres

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25421 posée par M. Michel Canévet

    Accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible