Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 18240 posée par M. Bruno Belin

    Avenir des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14358 posée par M. Fabien Gay

    Créations d'emploi annoncées pour la création du terminal 4 de l'aéroport de Roissy

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12338 posée par M. François Marc

    Crise du trafic des aéroports français et affectation de la taxe de l'aviation civile

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24268 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24179 posée par M. Pierre Martin

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23832 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Gel des subventions dues aux exploitants d'aérodrome

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20244 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des gestionnaires d'aéroport

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible