Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

    Refonte du contrôle aérien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21681 posée par M. Yves Chastan

    Refonte du contrôle aérien en province

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

    Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20318 posée par Mme Évelyne Didier

    Délocalisation du service de contrôle d'approche de l'aéroport Metz-Nancy-Lorraine

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20374 posée par M. Roland Courteau

    Dysfonctionnements dans les transports routiers et aériens face aux intempéries

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18592 posée par M. Pierre Jarlier

    Évolution des subventions aux lignes aériennes d'équilibre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18409 posée par M. Yves Daudigny

    Projet de modification de la circulation aérienne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17960 posée par M. Jacky Le Menn

    Dégradation continue des liaisons TGV entre la Bretagne et Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nuisances aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible