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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 24353 posée par M. Jean-Yves Leconte

   Attente excessive liée au contrôle de l'entrée sur le territoire français à l'aéroport de Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   15/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 20965 posée par M. Roger Karoutchi

   Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans les aéroports de l'agglomération parisienne

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   31/03/2016

   Pertinence

3. Question n° 0525G posée par M. André Trillard

   ZAD de Notre Dame des Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/06/2015

   Pertinence

4. Question n° 06914 posée par M. Christian Cointat

   Contrôle des passagers à l'aéroport Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   13/06/2013

   Pertinence

5. Question n° 11914 posée par Mme Odette Terrade

   Sécurité dans les aéroports

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   06/05/2004

   Pertinence

6. Question n° 05203 posée par M. René Trégouët

   Carences de sécurité dans les aéroports

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   23/01/2003

   Pertinence

7. Question n° 05349 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Conséquences de la loi n° 2001-1062 en matière d'emploi de ressortissants non européens dans les zones aéroportuaires

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   23/01/2003

   Pertinence

8. Question n° 09892 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Intention du Gouvernement en matière de sécurité dans les aéroports

   Réponse du ministère : Intérieur

   16/02/1995

   Pertinence