Recherche de questions

Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

   Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

   Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

   17/12/2015

   Pertinence

2. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

3. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

   Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   16/07/2015

   Pertinence

4. Question n° 1167S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Fermeture de la base régionale d'Air France à Nice

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   11/06/2015

   Pertinence

5. Question n° 14047 posée par M. Christian Cambon

   Aide à l'insonorisation des riverains d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/12/2014

   Pertinence

6. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/10/2014

   Pertinence

7. Question n° 13334 posée par Mme Patricia Schillinger

   Pollution et nuisances sonores aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

8. Question n° 13207 posée par M. Luc Carvounas

   Aide à l'insonorisation des logements impactés par les nuisances sonores

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 09694 posée par M. Simon Sutour

   Projet de directive visant à modifier les règles de financement des infrastructures aéroportuaires et de leur exploitation

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/12/2013

   Pertinence

10. Question n° 07432 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du contrôle aérien à Rodez

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    18/07/2013

    Pertinence