Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
48 questions
-
Question n° 16068 posée par Mme Christiane Demontès
Contenu environnemental de la formation des contrôleurs aériens
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 16235 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des passagers aériens en cas de retard
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger
Vols en direction de la Kabylie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17755 posée par M. Louis Duvernois
Changement d'appellation de la carte "Fréquence Plus"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 17811 posée par M. Jean Louis Masson
Eléments chiffrés sur les lignes aériennes "low cost"
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 18097 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Projet de redevance de manifestation aérienne
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 18216 posée par M. Francis Grignon
Projet de redevance aéronautique applicable à l'aviation sportive et de loisir
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 18305 posée par M. Robert Hue
Prix des billets d'avion à destination des pays d'Afrique
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 19149 posée par M. Jean Louis Masson
Sécurité aérienne
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 19162 posée par M. Jean Louis Masson
Indication par les organisateurs de voyages des compagnies aériennes utilisées
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence