Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre

    Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08521 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Devenir de la surveillance générale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0299S posée par Mme Viviane Artigalas

    Liaisons ferroviaires et région Occitanie

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01001 posée par Mme Françoise Gatel

    Dysfonctionnement de la ligne LGV Rennes-Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03286 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement de la sécurité dans les trains

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02381 posée par M. Paul Loridant

    Amélioration de la sécurité des usagers des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12549 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Accident sur les lignes du RER: raisons et prévention

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04017 posée par M. Jacques Larché

    Canton de Rebais : insuffisance des transports en commun

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02310 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Réseau SNCF du Val-d'Oise: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible