Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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368 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

300 questions

  1. Question n° 26115 posée par M. Jacques Mossion

    Handicapés: textes concernant leur transport pris en application de la loi d'orientation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26272 posée par M. Jean Francou

    Aides attribuées par l'Etat aux différents modes de transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26285 posée par M. Camille Vallin

    Taxe sur les transports

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26362 posée par M. Louis Longequeue

    Desserte Limoges-Poitiers : amélioration

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26855 posée par M. Philippe Machefer

    Liaison ferroviaire Yvelines-Saint-Lazare par le viaduc de Viroflay

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27158 posée par M. André Meric

    Personnels des transports urbains: ouverture des droits à pension de retraite à cinquante ans

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer

    Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 27387 posée par M. Albert Voilquin

    SNCF: voyageurs munis de billets non compostés

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible