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Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 1178S posée par M. Jean Bizet

   Sauvetage du capillaire ferroviaire pour le fret agricole et alimentaire

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   19/03/2020

   Pertinence

2. Question n° 16286 posée par M. Jacques Legendre

   Abandon de l'autoroute ferroviaire entre le Nord-Pas-de-Calais et le Sud-Ouest

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   14/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

   Avenir de la gare de triage de Miramas

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   15/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 10312 posée par M. Yves Chastan

   Prise en compte du financement des dispositifs de lutte contre la pollution sonore sur la rive ardéchoise du Rhône dans le cadre du plan d'engagement national pour le fret ferroviaire

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   01/10/2009

   Pertinence

5. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

   Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   07/08/2008

   Pertinence

6. Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

   Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   15/11/2007

   Pertinence

7. Question n° 01910 posée par M. Yves Krattinger

   Application de la politique fret de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   20/09/2007

   Pertinence