Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou

Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol

Réponse du ministère : Transports

01/03/1979
Pertinence
Question n° 02420 posée par M. Bernard Michel Hugo

Situation de la SNCF

Réponse du ministère : Transports

15/03/1979
Pertinence
Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs

Réponse du ministère : Transports

12/04/1979
Pertinence
Question n° 02509 posée par M. Philippe Machefer

Problèmes de transports de la région mantaise

Réponse du ministère : Transports

23/05/1979
Pertinence
Question n° 02618 posée par M. Adrien Gouteyron

Date de la réalisation du train à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

01/12/1979
Pertinence
Question n° 02619 posée par M. Adrien Gouteyron

Procédure pour la fermeture de gares et de lignes par la SNCF

Réponse du ministère : Transports

01/12/1979
Pertinence
Question n° 02642 posée par M. Jean Cluzel

Liaisons ferroviaires Clermont-Ferrand Paris Moulins

Réponse du ministère : Transports

14/02/1980
Pertinence
Question n° 02701 posée par M. Bernard Parmantier

Desserte ferroviaire Châtillon-sur-Seine Troyes

Réponse du ministère : Transports

25/03/1980
Pertinence
Question n° 0036S posée par M. Josy Moinet

Financement de l'électrification de la ligne entre Poitiers et la Rochelle

Réponse du ministère : Transports

16/05/1986
Pertinence