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Questions avec réponses

13 questions

1. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

   Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

   Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014

   Pertinence

6. Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

   Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/06/2013

   Pertinence

7. Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

   Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/08/2012

   Pertinence

8. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

   Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   10/04/2008

   Pertinence

10. Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

    Autoroutes maritimes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    30/11/2007

    Pertinence