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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
94 questions
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Question n° 00178 posée par M. Rodolphe Désiré
Incidence du coût des transports dans la formation générale des prix dans les DOM-TOM
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 0009A posée par M. Robert Bret
Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer
Pertinence
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Question n° 17202 posée par M. Xavier Pintat
Etat de l'indemnisation des victimes de la marée noire causée par le Prestige
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard
Manque de pilotes hauturiers en France
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0529G posée par M. Henri de Richemont
Transports alternatifs par voie de mer
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19425 posée par M. René Beaumont
Développement du "merroutage" entre la France et l'Italie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0535G posée par M. Nicolas Alfonsi
SNCM
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0539G posée par M. Jean-François Picheral
SNCM
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 19731 posée par M. Robert Bret
Montant de la cession de Sud-Cargos
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21062 posée par M. Michel Sergent
Développement du cabotage maritime
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence