Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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150 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

118 questions

Question n° 08027 posée par Mme Marta de Cidrac

Accroissement des nuisances sonores sous-marines et conséquences pour la biodiversité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

27/07/2023
Pertinence
Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

20/07/2023
Pertinence
Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

20/07/2023
Pertinence
Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

Réponse du Ministère de la mer

17/02/2022
Pertinence
Question n° 25581 posée par M. Philippe Paul

Pérennisation du dispositif net wage

Réponse du Ministère de la mer

25/11/2021
Pertinence
Question n° 23156 posée par M. Philippe Paul

Pérennisation du dispositif net wage

Réponse du Ministère de la mer

03/06/2021
Pertinence
Question n° 23020 posée par Mme Céline Brulin

Mise en place du dispositif « netwage »

Réponse du Ministère de la mer

27/05/2021
Pertinence
Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

Réponse du ministère : Mer

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23719 posée par M. Rodolphe Désiré

Desserte maritime des départements français d'Amérique

Réponse du ministère : Mer

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23124 posée par M. Rodolphe Désiré

Taux de frêt de la Compagnie générale maritime sur la ligne Antilles - Guyane

Réponse du ministère : Mer

15/10/1992
Pertinence