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668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
563 questions
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti
Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin
Côtes européennes: protection contre la pollution
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson
Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27003 posée par M. Maurice Janetti
Comité consultatif pour la desserte maritime de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27004 posée par M. Maurice Janetti
Port de Toulon: trafic à destination de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27070 posée par M. Gérard Ehlers
Restructuration de l'agence dunkerquoise de la compagnie générale maritime
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 27403 posée par M. Jean Varlet
Dunkerque: situation de l'emploi
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02326 posée par M. Charles Ferrant
Mesures de sauvegarde des transports maritimes
Réponse du ministère : Transports
Pertinence