Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

563 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25965 posée par M. Maurice Janetti

    Port de commerce de Toulon: situation du trafic maritime à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25974 posée par M. Raymond Marcellin

    Côtes européennes: protection contre la pollution

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25979 posée par M. Roger Poudonson

    Renforcement de la construction des tankers: ratification d'un accord international

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27003 posée par M. Maurice Janetti

    Comité consultatif pour la desserte maritime de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 27004 posée par M. Maurice Janetti

    Port de Toulon: trafic à destination de la Corse

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 27070 posée par M. Gérard Ehlers

    Restructuration de l'agence dunkerquoise de la compagnie générale maritime

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi

    Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27403 posée par M. Jean Varlet

    Dunkerque: situation de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02326 posée par M. Charles Ferrant

    Mesures de sauvegarde des transports maritimes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne