Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Sécurité des enfants dans les transports automobiles

Réponse du ministère : Transports

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19997 posée par M. Jean Faure

Sécurité des enfants dans les transports automobiles

Réponse du ministère : Transports

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Sécurité des enfants dans les véhicules automobiles

Réponse du ministère : Transports

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20010 posée par M. Franck Sérusclat

Conséquences des dispositions prises en vue d'améliorer la sécurité routière sur la pratique sportive des jeunes enfants

Réponse du ministère : Transports

20/02/1992
Pertinence
Question n° 20048 posée par M. Robert Laucournet

Sécurité des enfants dans les transports automobiles

Réponse du ministère : Transports

27/02/1992
Pertinence
Question n° 20167 posée par M. Michel Doublet

Sécurité des enfants dans les transports automobiles

Réponse du ministère : Transports

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20183 posée par M. Bernard Barbier

Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

Réponse du ministère : Transports

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon

Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules

Réponse du ministère : Transports

05/03/1992
Pertinence
Question n° 20263 posée par M. Paul Girod

Sécurité des enfants dans les transports automobiles

Réponse du ministère : Transports

12/03/1992
Pertinence
Question n° 20517 posée par M. André Voisin

Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives

Réponse du ministère : Transports

26/03/1992
Pertinence