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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
11 questions
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Question n° 20573 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés rencontrées par les familles et les clubs sportifs en raison de l'obligation d'utiliser des systèmes de sécurité pour les enfants transportés
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20517 posée par M. André Voisin
Obligation d'utiliser des sièges spéciaux pour le transport d'enfants : difficultés rencontrées par les associations sportives
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20263 posée par M. Paul Girod
Sécurité des enfants dans les transports automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20167 posée par M. Michel Doublet
Sécurité des enfants dans les transports automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20183 posée par M. Bernard Barbier
Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20184 posée par M. Jean Grandon
Port de la ceinture de sécurité aux places arrière des véhicules
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20048 posée par M. Robert Laucournet
Sécurité des enfants dans les transports automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 19997 posée par M. Jean Faure
Sécurité des enfants dans les transports automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Sécurité des enfants dans les véhicules automobiles
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 20010 posée par M. Franck Sérusclat
Conséquences des dispositions prises en vue d'améliorer la sécurité routière sur la pratique sportive des jeunes enfants
Réponse du ministère : Transports
Pertinence