Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 20179 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Augmentation de la fiscalité sur les carburants

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 20194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration des franchissements de frontières

Réponse du ministère : Transports

01/11/1984
Pertinence
Question n° 21971 posée par M. Claude Huriet

Lorraine: adaptation des itinéraires routiers aux convois exceptionnels

Réponse du ministère : Urbanisme

14/02/1985
Pertinence
Question n° 22099 posée par M. Adolphe Chauvin

Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22172 posée par M. Pierre Lacour

Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

21/02/1985
Pertinence
Question n° 22211 posée par M. Pierre Bastie

Propositions pour régler le contentieux franco-suisse

Réponse du ministère : Transports

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22235 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

Conséquences du froid pour les transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22257 posée par M. Raymond Bouvier

Aide aux transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22267 posée par M. Maurice Blin

Aide aux transporteurs routiers

Réponse du ministère : Transports

28/02/1985
Pertinence
Question n° 22338 posée par M. André Voisin

Amélioration de la qualité du gazole

Réponse du ministère : Transports

07/03/1985
Pertinence