Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1866 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1616 questions

Question n° 26261 posée par M. Pierre Vallon

Transports: représentation des organisations professionnelles dans les commissions consultatives régionales

Réponse du ministère : Transports

10/05/1978
Pertinence
Question n° 26262 posée par M. Pierre Vallon

Transport routier: permis de conduire

Réponse du ministère : Transports

10/05/1978
Pertinence
Question n° 26263 posée par M. Pierre Vallon

Petites et moyennes entreprises de transport

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

10/05/1978
Pertinence
Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain

Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise

Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés

07/06/1978
Pertinence
Question n° 02252 posée par M. Pierre Noe

Tracé de l'autoroute A87)

Réponse du ministère : Logement

14/06/1978
Pertinence
Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

Rénovation du transport routier des voyageurs

Réponse du ministère : Transports

16/06/1978
Pertinence
Question n° 26970 posée par M. Noël Berrier

Pont de Coulanges-sur-Yonne: reconstruction

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 26974 posée par M. Rémi Herment

Véhicules utilisés par les artisans: obligation d'un contrôlographe

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27024 posée par M. Michel Miroudot

Transports routiers de produits et matières hautement dangereux: prévention des accidents

Réponse du ministère : Transports

20/07/1978
Pertinence
Question n° 27065 posée par M. Pierre Vallon

Transport du propylène par camion: prévention des accidents

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence