Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 07312 posée par M. Paul Caron

Versement des primes compensatrices PAC pour les animaux

Réponse du ministère : Agriculture

28/07/1994
Pertinence
Question n° 03504 posée par M. Daniel Goulet

Primes à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

04/11/1993
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Roger Rigaudière

Attribution de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1993
Pertinence
Question n° 03135 posée par M. Ambroise Dupont

Prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1993
Pertinence
Question n° 23640 posée par M. Jacques-Richard Delong

Réforme de la PAC dans la Haute-Marne

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16150 posée par M. Michel Crucis

Crise de l'élevage bovin et ovin en Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1991
Pertinence
Question n° 14726 posée par M. Jean Grandon

Difficultés des producteurs de viande

Réponse du ministère : Agriculture

11/04/1991
Pertinence
Question n° 13861 posée par M. Edouard Le Jeune

Politique de l'élevage en France

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1991
Pertinence
Question n° 12997 posée par M. André Fosset

Politique de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

20/12/1990
Pertinence