Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 02741 posée par M. Rémi Herment

Prime au maintien des troupeaux de vaches allaitantes

Réponse du ministère : Agriculture

15/12/1988
Pertinence
Question n° 03715 posée par M. Louis Mercier

Attribution de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

02/03/1989
Pertinence
Question n° 03831 posée par M. François Mathieu

Attribution de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06554 posée par M. Louis Mercier

Attribution de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 08147 posée par M. Louis Minetti

Prime à la vache allaitante en troupeaux mixtes

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1990
Pertinence
Question n° 10503 posée par M. Roger Rigaudière

Eleveurs cantaliens de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1990
Pertinence
Question n° 11173 posée par M. Louis Mercier

Conséquences de l'extension aux troupeaux mixtes de la prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11294 posée par M. Michel Crucis

Eleveurs de moutons et de bovins de la Vendée

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11539 posée par M. Germain Authié

Crise du secteur bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1990
Pertinence