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Questions avec réponses

5 questions

1. Question n° 0927S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Inégalité des pensions des tirailleurs africains

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   02/02/2006

   Pertinence

2. Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   05/02/2009

   Pertinence

3. Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano

   Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   07/10/2010

   Pertinence

4. Question n° 0566S posée par Mme Michelle Demessine

   Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations-unies au Liban

   Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

   19/09/2013

   Pertinence

5. Question n° 1100S posée par M. Dominique Watrin

   Milliers de dossiers d'anciens combattants en souffrance à la sous-direction des pensions de La Rochelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   16/04/2015

   Pertinence